Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FERME DE LA COUME
Numéro de dépôt :
1543013
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
12/07/1999
Présentation de la marque LA FERME DE LA COUME
Déposée le 12 juillet 1989 par LEROY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « LA FERME DE LA COUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FERME DE LA COUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE LA COUME est expirée depuis le 12 juillet 1999.
LEROY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03